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Marques déposées par la société TROTTET Roger
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SPIRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRAL
TROTTET Roger

Numéro de dépôt :
96643260
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque SPIRAL

Déposée le 23 septembre 1996 par la société TROTTET Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la société TROTTET Roger domicilié(e) Ornex, 74930 PERS-JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 212 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROTTET Roger - France.

La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRAL est expirée depuis le 23 septembre 2006.

TROTTET Roger a également déposé les autres marques suivantes : TORTILLON , LES LACETS GABY , SEMELLES GABY


TROTTET Roger - Ornex, 74930 PERS-JUSSY - France - SIREN 076212976


TROTTET Roger - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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